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Marques déposées par la société ABEL BRESSON
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
ABEL BRESSON

Numéro de dépôt :
1248183
Date de dépôt :
12/09/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/09/2003

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 12 septembre 1983 par la société ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ABEL BRESSON domicilié(e) Z.I. du Capiscol Avenue Foucault, 34500 BEZIERS (dossier no 2022658) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 920 571 .

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 12 septembre 2003.

ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes : BRESS , BRESSCITRON , "LES LEGERS EN SUCRE D'ABEL BRESSON" "LEGER EN SUCRE" , BOB , NAPOLEON PETIT CAPORAL , CITRONBRESS , BOB , DILIGHT , BRESS , BRESSTIS


ABEL BRESSON - Z.I. du Capiscol Avenue Foucault, 34500 BEZIERS (dossier no 2022658) - France - SIREN 552920571


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Renouvellement sans limitation le 31 août 1993 n°2022658 - Publication au BOPI 1993-08-31

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270679 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187598 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48773 - Publication au BOPI 1990-10-19

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170801 - Publication au BOPI 1994-03-25

Inscription le 19 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48772 - Publication au BOPI 1990-10-19

Vins - Spiritueux - Sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.